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Paul Cere
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Des abus du crédit, par un ancien chef de bureau des Caisses d'amortissement : et des Dépôts et consignations, Cère
Paul Cère
- Hachette BNF
- 1 Septembre 2021
- 9782329647302
Des Abus du crédit, par un ancien chef de bureau des Caisses d'amortissement et des Dépôts et consignations (Cère)
Date de l'édition originale : 1839
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr -
Codes pénal et procédure pénale (édition 2024)
Paul Cere, Carole Gayet, Yves Mayaud
- Dalloz
- Code Dalloz Expert
- 22 Juin 2023
- 9782247222698
Une édition "experte" avec des contenus en ligne exclusifs : Dalloz actualité et Dalloz jurisprudence, en plus des codes pénal et de procédure pénale.
Les + de l'édition 2024 du Code pénal :
Refonte des annotations du Livre II (Infractions contre les personnes) par Le professeur Yves Mayaud Bonus : mise à jour mensuelle par lettre d'actualité.
Référence en droit pénal, le Code pénal Dalloz 2024 est l'outil indispensable des praticiens, étudiants et chercheurs en la matière grâce à ses annotations jurisprudentielles extrêmement complètes, ses textes complémentaires rigoureusement sélectionnés et sa bibliographie enrichissant chaque thématique.
Le Code pénal Dalloz 2024 est notamment à jour :
De la loi du 28 février 2023 relative à l'aide universelle d'urgence pour les victimes de violences conjugales de la Loi du 24 janvier 2023 d'orientation et de programmation du ministère de l'intérieur (LOPMI) du décret du 30 mars 2023 relative à la contravention d'outrage sexiste et sexuel.
Ce code est autorisé par la Commission nationale de l'examen du CRFPA. -
Code pénitentiaire : Annoté et commenté (édition 2025)
Jean-Paul Céré, Eric Péchillon
- Dalloz
- Codes Dalloz Professionnels
- 14 Novembre 2024
- 9782247230150
La seule édition disponible sur le marché du Code pénitentiaire annoté et commenté: l'ensemble des textes applicables à la matière ainsi que toute la jurisprudence utile.
Le Code pénitentiaire Dalloz, annoté et commenté par une équipe pluridisciplinaire de spécialistes en droit pénal et en droit public, regroupe l'ensemble des textes applicables à la matière et la jurisprudence la plus récente concernant les personnels pénitentiaires, la détention, le suivi des personnes placées sous main de justice.
En plus de la codification offcielle (parties législative et réglementaire, annexes), il comprend de nombreux enrichissements tels que les textes internationaux (Règles Mandela, Règles pénitentiaires européennes, etc.) ou les circulaires concernant des champs d'application spécifiques (Discipline, mères-enfants en détention...).
Cette édition, qui comprend de nombreux nouveaux enrichissements, est notamment à jour :
- de la circulaire du 24 novembre 2023 relative à la prise en charge des enfants vivants avec leur mère en détention;
- du décret du 29 décembre 2023 relatif aux droits sociaux des personnes détenues. -
La prison a toujours occupé une place particulière dans la mise en oeuvre de toute politique pénale contemporaine. Elle symbolise, depuis la suppression de la peine de mort, l'ultime degré de la répression et elle cristallise les esprits. Depuis une dizaine d'années, elle ne cesse d'occuper l'actualité médiatique et juridique. Cet intérêt pour la prison, sans réels précédents dans l'histoire, est consubstantiel d'une profonde mutation de l'institution. L'ouverture progressive de la prison sur l'extérieur s'est accompagnée par une entrée remarquable du droit dans un monde jusqu'alors empreint d'arbitraire. Cette poussée de la légalité et de la justice intervient au moment même où un état notable de surpopulation des prisons amène de sérieuses remises en cause d'un système pénitentiaire qui peut apparaître, à certains égards, à bout de souffle et en profond décalage avec le droit européen. L'ouvrage expose le cadre juridique de la vie en prison et les droits essentiels dont bénéficient les détenus tout en décrivant les maux qui gangrènent la prison qui rendent nécessaires de rapides changements.
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Code penitentiaire 2024 : Annoté et commenté
Jean-Paul Céré, Eric Péchillon
- Dalloz
- Codes Dalloz Professionnels
- 16 Novembre 2023
- 9782247224111
[NOUVEAUTÉ] La première édition annotée et commentée du Code pénitentiaire : l'ensemble des textes applicables à la matière ainsi que toute la jurisprudence utile.
Les + de l'édition 2024 :
- Richesses des annotations de jurisprudence sur les sujets fondamentaux comme la discipline.
- Un appendice comprenant les normes internationales applicables.
- inclus: le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu.
Cette première édition du Code pénitentiaire Dalloz, annotée et commentée par une équipe pluridisciplinaire de spécialistes en droit pénal et en droit public, regroupe l'ensemble des textes applicables à la matière et la jurisprudence la plus récente.
En plus de la codification offcielle (parties législative et réglementaire, annexes), il comprend de nombreux enrichissements tels que les textes internationaux (Règles Mandela, Règles pénitentiaires européennes, etc.) ou les circulaires concernant des champs d'application spécifiques (escorte, transfèrement, discipline...).
L'édition 2024 du Code pénitentiaire Dalloz est notamment à jour:
- de l'arrêté du 1er février 2023 relatif au temps de travail des personnes détenues ;
- de l'arrêté du 23 janvier 2023 fixant les annexes du code ;
- de l'ordonnance du 28 octobre 2022 relative aux droits sociaux des personnes détenues. -
Les systèmes pénitentiaires dans le monde
Jean-paul Céré, Carlos Eduardo A. Japiassu
- Dalloz
- Themes Et Commentaires
- 13 Juin 2007
- 9782247074181
Nombre de pays connaissent des conditions de détention difficiles, avec des locaux insalubres, où la promiscuité règne en raison de la surpopulation pénale.
Cette situation est amplifiée par l'arbitraire qui touche traditionnellement la vie à l'intérieur des prisons. monde clos par excellence, la prison est souvent marquée par une application discrétionnaire de la règle. le droit et le respect de la légalité franchissent difficilement les murs des prisons. le constat n'est pas forcément nouveau mais les violations des droits de l'homme dans les prisons ne sont plus aujourd'hui acceptables.
Que penser lorsqu'elles concernent des personnes placées en détention provisoire qui, par définition, pont encore présumées innocentes ? alors que le droit pénitentiaire s'internationalise, il est essentiel aujourd'hui de dépasser une vision purement nationale de la prison au profit d'une meilleure connaissance des droits et des pratiques en vigueur dans le monde mais la prison reste un milieu difficilement perméable.
Regroupant le travail d'universitaires, d'avocats et de magistrats - tous spécialistes de la matière -, cet ouvrage expose les systèmes d'une vingtaine de pays dans le monde.
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Nouv.
Le permis à points
Jean-Paul Céré
- Éditions L'Harmattan
- La Justice Au Quotidien
- 26 Juin 2025
- 9782336534046
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Code de procédure pénale annoté (édition 2023)
Jean-Paul Céré
- Dalloz
- Codes Dalloz
- 30 Juin 2022
- 9782247214488
À jour des lois confiance dans l'institution judiciaire' et Responsabilité pénale et sécurité intérieure'. Inclus : le fascicule du Code pénitentiaire.
Les plus de l'édition 2023 :
- Refonte des annotations relatices aux juridictions de jugement surpervisée par Mme Le Professeur Coralie Ambroise-Castérot;
- Tous les arrêts récents relatifs à la constitution de partie civile, aux cadres d'enquêtes, aux droits de la défense, aux mesures de sûreté, à l'exécution des peines, etc.;
- Code de la justice pénale des mineurs et code pénitentiaire inclus;
- Bibliographie pertinente pour chaque thématique;
- Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu.
Référence de tous les acteurs du procès pénal, le Code de procédure pénale 2023 Dalloz est l'outil indispensable des praticiens, étudiants et chercheurs en la matière grâce à ses annotations jurisprudentielles extrêmement complètes, ses textes complémentaires et sa bibliographie enrichissant chaque thématique.
Cette édition est à jour :
- de la loi du 22 décembre 2021 pour la confiance dans l'institution judiciaire - de la loi du 24 janvier 2022 relative à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure - des décrets concernant les mesures de surveillance applicables lors de leur libération aux auteurs d'infractions commises au sein du couple et le permis de communiquer à l'avocat d'une personne détenue.
Ce code de procédure pénale est autorisé par la Commission nationale de l'examen du CRFPA. -
La notion de crise est régulièrement mobilisée par les pénalistes pour décrire l'état des institutions pénales, policières et pénitentiaires. Dans de nombreux pays, la crise du COVID-19 a conduit, en matière pénale, et ce très rapidement, à la création de nouvelles incriminations ainsi qu'à de nouveaux pouvoirs policiers, sans pour autant présenter tous les caractères d'un « droit d'exception ». On a parlé d'un droit pénal de crise pour répondre à une situation d'urgence sanitaire, mais ce dernier s'est voulu évolutif, en fonction de l'évolution de la pandémie, devenant ainsi tributaire des avis scientifiques, mais aussi de considérations politiques. Il était, en tout état de cause, destiné à devenir temporaire. À côté de ce droit pénal de crise, le droit pénal ordinaire a dû s'adapter, notamment ses institutions.
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Nouv.
Codes pénal et procédure pénale + Supplément "loi narcotrafic" inclus (édition 2026)
Olivier Martineau, Coralie Ambroise-Castérot, Jean-Paul Céré, Maud Léna, Carole Gayet, Yves Mayaud
- Dalloz
- Code Dalloz Expert
- 10 Juillet 2025
- 9782247240333
Yves Mayaud: professeur émérite de l'Université Panthéon-Assas (Paris II).
Olivier Martineau: -
Code de procédure pénale (édition 2016)
Coralie Ambroise-Castérot, Jean-François Renucci, Jean-paul Céré, Maud Léna
- Dalloz
- Code Dalloz Expert
- 19 Août 2015
- 9782247151431
Le Code de procédure pénale 2016 Dalloz est l'outil indispensable pour toutes vos recherches sur le procès pénal.
Il bénéficie d'annotations jurisprudentielles aussi complètes qu'actualisées.
Il est notamment à jour de :
- la loi n° 2014-1353 du 13 novembre 2014 renforçant les dispositions de la lutte contre le terrorisme ;
- le décret n° 2014-1582 du 23 décembre 2014 relatif à l'exécution des peines ;
- la loi n° 2015-177 du 16 février 2015 relative à la modernisation et à la simplification du droit et des procédures dans les domaines de la justice et des affaires intérieures.
Inclus avec cette édition, mobilité et mise à jour en continu.
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Quelques observations sur l'enseignement primaire
Cere Paul
- Hachette Bnf
- 1 Octobre 2014
- 9782013456609
Quelques observations sur l'enseignement primaire / [par Paul Cère,...] Date de l'édition originale : 1849 Sujet de l'ouvrage : Enseignement primaire -- 19e siècle Ce livre est la reproduction fidèle d'une oeuvre publiée avant 1920 et fait partie d'une collection de livres réimprimés à la demande éditée par Hachette Livre, dans le cadre d'un partenariat avec la Bibliothèque nationale de France, offrant l'opportunité d'accéder à des ouvrages anciens et souvent rares issus des fonds patrimoniaux de la BnF.
Les oeuvres faisant partie de cette collection ont été numérisées par la BnF et sont présentes sur Gallica, sa bibliothèque numérique.
En entreprenant de redonner vie à ces ouvrages au travers d'une collection de livres réimprimés à la demande, nous leur donnons la possibilité de rencontrer un public élargi et participons à la transmission de connaissances et de savoirs parfois difficilement accessibles.
Nous avons cherché à concilier la reproduction fidèle d'un livre ancien à partir de sa version numérisée avec le souci d'un confort de lecture optimal. Nous espérons que les ouvrages de cette nouvelle collection vous apporteront entière satisfaction.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
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Le permis à points ; la justice au quotidien (3e édition)
Jean-paul Céré
- L'HARMATTAN
- 23 Mars 2009
- 9782296080683
L'insécurité routière est aujourd'hui une grande cause nationale : l'arsenal législatif s'est considérablement renforcé, comprenant des règles communes à tous les conducteurs à présent complétées par des dispositifs spécifiques aux jeunes conducteurs. Cet ouvrage, à jour des dernières reformes législatives, examine la réglementation en vigueur et intègre la jurisprudence la plus récente.
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Cet ouvrage, à jour des dernières reformes législatives de 2003 et 2004 concernant la circulation routière, examine la réglementation en vigueur et intègre la jurisprudence la plus récente. Il est un guide juridique indispensable pour tous les automobilistes soucieux de comprendre le fonctionnement du permis de conduire et de défendre leurs droits.
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Les systèmes pénitentiaires dans le monde (2e édition)
Jean-paul Céré, C.-E. Japiassu
- Dalloz
- Themes Et Commentaires
- 6 Avril 2011
- 9782247101382
Nombre de pays connaissent des conditions de détention difficiles, avec des locaux insalubres, où la promiscuité règne en raison de la surpopulation pénale. Cette situation est amplifiée par l'arbitraire qui touche traditionnellement la vie à l'intérieur des prisons. Monde clos par excellence, la prison est souvent marquée par une application discrétionnaire de la règle. Le droit et le respect de la légalité franchissent difficilement les murs des prisons. Le constat n'est pas forcément nouveau mais les violations des droits de l'homme dans les prisons ne sont plus aujourd'hui acceptables. Que penser lorsqu'elles concernent des personnes placées en détention provisoire qui, par définition, sont encore présumées innocentes ? Alors que le droit pénitentiaire s'internationalise, il est essentiel aujourd'hui de dépasser une vision purement nationale de la prison au profit d'une meilleure connaissance des droits et des pratiques en vigueur dans le monde mais la prison reste un milieu difficilement perméable. Cet ouvrage réunit des universitaires, ainsi que des avocats et des magistrats, tous spécialistes de droit pénitentiaire afin de découvrir les systèmes d'une vingtaine de pays dans le monde.
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Manuel du clerge et du culte catholique, pour le reglement des choses du temporel (ed.1854)
Cere Paul
- Hachette Bnf
- 1 Juin 2012
- 9782012748705
Manuel du clergé et du culte catholique, pour le règlement des choses du temporel / par Paul Cère,... et Eugène Des Blondeaux,... http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k5711150h
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Les systèmes pénitentiaires dans le monde
Jean-Paul Céré
- Dalloz
- Themes Et Commentaires
- 28 Juin 2017
- 9782247160884
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Les populations dangereuses et les miseres sociales
Cere Paul
- Hachette Bnf
- 1 Novembre 2016
- 9782014447583
Les populations dangereuses et les misères sociales / par Paul Cère,...
Date de l'édition originale : 1872 Sujet de l'ouvrage : Criminologie -- FranceDélinquants -- Aspect social -- France Ce livre est la reproduction fidèle d'une oeuvre publiée avant 1920 et fait partie d'une collection de livres réimprimés à la demande éditée par Hachette Livre, dans le cadre d'un partenariat avec la Bibliothèque nationale de France, offrant l'opportunité d'accéder à des ouvrages anciens et souvent rares issus des fonds patrimoniaux de la BnF.
Les oeuvres faisant partie de cette collection ont été numérisées par la BnF et sont présentes sur Gallica, sa bibliothèque numérique.
En entreprenant de redonner vie à ces ouvrages au travers d'une collection de livres réimprimés à la demande, nous leur donnons la possibilité de rencontrer un public élargi et participons à la transmission de connaissances et de savoirs parfois difficilement accessibles.
Nous avons cherché à concilier la reproduction fidèle d'un livre ancien à partir de sa version numérisée avec le souci d'un confort de lecture optimal. Nous espérons que les ouvrages de cette nouvelle collection vous apporteront entière satisfaction.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
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Manuel du juge de paix et du justiciable de la justice de paix
Cere Paul
- Hachette Bnf
- 1 Décembre 2016
- 9782011342188
Manuel du juge de paix et du justiciable de la justice de paix / par Paul Cère,...
Date de l'édition originale : 1854
Collection : Collection des manuels administratifs
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr -
Manuel du clerge et du culte catholique, pour le reglement des choses du temporel
Cere Paul
- Hachette Bnf
- 1 Novembre 2017
- 9782019200749
Manuel du clergé et du culte catholique, pour le règlement des choses du temporel / par Paul Cère,... et Eugène Des Blondeaux,...
Date de l'édition originale : 1854 Collection : Collection des manuels administratifs Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
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Manuel du fonctionnaire charge de la police judiciaire, administrative et municipale
Cere Paul
- Hachette Bnf
- 31 Juillet 2023
- 9782329978765
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Code de procédure pénale annoté
Coralie Ambroise-Castérot, Jean-François Renucci, Jean-paul Céré, Maud Lena
- Dalloz
- 17 Août 2016
- 9782247160372
Les + de l'édition 2016 :15 000 décisions référencées : la jurisprudence la plus complète et la plus actualisée, 30 à 40 nouveaux arrêts insérés chaque moisMise à jour législative et jurisprudentielle rigoureuse, dont les décisions du Conseil constitutionnel en matière de QPCLe seul code enrichi, annoté et mis à jour en continu sur smartphone, tablette et InternetLe Code de procédure pénale 2016 Dalloz est l'outil indispensable pour toutes vos recherches sur le procès pénal. Il bénéficie d'annotations jurisprudentielles aussi complètes qu'actualisées.
Il est notamment à jour de :la loi nº 2014-1353 du 13 novembre 2014 renforçant les dispositions de la lutte contre le terrorisme .le décret nº 2014-1582 du 23 décembre 2014 relatif à l exécution des peines .la loi nº 2015-177 du 16 février 2015 relative à la modernisation et à la simplification du droit et des procédures dans les domaines de la justice et des affaires intérieures .le décret nº 2015-439 du 16 avril 2015 relatif à l exécution des extractions requises par les autorités judiciaires .le décret nº 2015-648 du 10 juin 2015 relatif au traitement des antécédents judiciaires.Depuis plus de 100 ans, les Codes Dalloz sont reconnus pour allier la simplicité de leur utilisation à l objectivité de la sélection des textes et à la rigueur de leur mise à jour.
Excellence du texte, actualisation permanente, confort d utilisation, gain de temps Retrouvez tous les avantages des Codes Dalloz Edition classique avec cette nouvelle édition du Code de procédure pénale.
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Code de procédure pénale annoté (édition 2022)
Coralie Ambroise-Castérot, Jean-François Renucci, Jean-paul Céré, Maud Léna
- Dalloz
- Codes Dalloz Universitaires Et Professionnels
- 30 Juin 2021
- 9782247205462
Au coeur de l'actualité et des débats sociétaux, la procédure pénale évolue continuellement. Parquet européen, justice environnementale, code de la justice pénale des mineurs, urgence sanitaire, communication életronique entre les magistrats et les avocats, etc. : retouvez tous les derniers textes consolidés et la jurisprudence la plus riche dans cette nouvelle édition.
À jour des dispositions relatives au parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée ainsi que des lois Justice de proximité et Dignité en détention.
Les + de l'édition 2022:
- Le nouveau dispositif visant à garantir la dignité en détention - Arrêts sur le droit au silence, l'existence d'indices graves ou concordants pour justifier la détention provisoire - Code de la justice pénale des mineurs (entrée en vigueur le 30 septembre 2021) inclus - Dispositions relatives au parquet européen à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée - Mise à jour législative et jurisprudentielle rigoureuse - Bibliographie pertinente pour chaque thématique - Bonus : mise à jour mensuelle par lettre d'actualité.
Référence de tous les acteurs du procès pénal, le Code de procédure pénale Dalloz 2022 est aussi l'outil indispensable des praticiens, étudiants et chercheurs en la matière grâce à ses annotations jurisprudentielles extrêmement complètes, ses textes complémentaires et sa bibliographie enrichissant chaque thématique.
Ce code est autorisé par la Commission nationale de l'examen du CRFPA.
> Connaissez-vous le Code de la gourmandise ?
Ne tardez pas à (vous) faire plaisir : découvrez la nouvelle édition 2022 ! -
Code de procédure pénale annoté (édition 2019)
Coralie Ambroise-Castérot, Jean-François Renucci, Jean-paul Céré, Maud Lena
- Dalloz
- Codes Dalloz
- 4 Juillet 2018
- 9782247177370
Les + de l'édition 2019 : * refonte des annotations de jurisprudence relatives à la conduite de l'action publique et à l'enquête par Coralie Ambroise-Castérot ; * 15 000 décisions référencées : la jurisprudence la plus complète et la plus actualisée ; * mise à jour législative et jurisprudentielle rigoureuse, dont les décisions du Conseil constitutionnel en matière de QPC ; * bibliographie pertinente pour chaque thématique ; * le seul code enrichi, annoté et mis à jour en continu sur smartphone, tablette et internet. Le Code de procédure pénale 2019 Dalloz est l'outil indispensable pour toutes vos recherches sur le procès pénal. Il est notamment à jour des : * décret nº 2018-218 du 30 mars 2018 relatif à l'anonymat des enquêteurs, * loi nº 2018-133 du 26 février 2018 portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la sécurité, * loi nº 2017-1510 du 30 octobre 2017 renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme, * décisions du conseil constitutionnel concernant la loi du 3 avr. 1955 relative à l'état d'urgence ou la motivation des peines criminelles.
