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etienne verges
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Travaux dirigés de droit pénal et procédure pénale
Philippe Bonfils, Nicolas Catelan, Etienne Vergès
- LexisNexis
- Objectif Droit
- 21 Août 2024
- 9782711038961
1/ Un complément indispensable aux cours de droit pénal et de procédure pénale dispensés en licence
2/ Des séances pratiques et méthodologiques proposant des exercices corrigés pour aider les étudiants à préparer leurs séances de TD.
3/ Une documentation à jour : chaque corrigé met en évidence les lois et la jurisprudence récentes.
Cet ouvrage répond aux interrogations, notamment méthodologiques, des étudiants. Il leur permettra d'approfondir leurs connaissances dans ces matières afin de préparer leurs séances de travaux dirigés ou réviser leurs examens.
Sont proposés une trentaine d'exercices (dissertations, cas pratiques, commentaires d'articles, de documents et d'arrêts, note de synthèse) en droit pénal général et en procédure pénale. Tous les exercices sont corrigés et à jour des lois et de la jurisprudence récentes. Ils sont aussi accompagnés d'indications méthodologiques, de bibliographies et de documents complémentaires (décisions de justice, lois, tableaux récapitulatifs). -
Droit de la preuve
Olivier Leclerc, Etienne Vergès, Géraldine Vial
- PUF
- Themis : Droit
- 24 Août 2022
- 9782130825234
Quelle est la valeur en justice d'un courriel ou d'un SMS ? À quelles conditions le rapport d'un détective privé est-il recevable ? Que signifie la loyauté de la preuve ? Qu'est-ce qu'un fait pertinent ? Quel est le régime juridique du droit à la preuve ? Toutes ces questions, aussi fondamentales que techniques, font le quotidien des professions judiciaires et déterminent souvent les chances de succès des plaideurs. Ce manuel a pour objectif de présenter le droit de la preuve applicable devant les juridictions civiles, pénales et administratives. Il contient une analyse détaillée du droit positif, qu'il s'agisse des grands principes ou des règles les plus techniques. Il expose aussi bien la théorie générale de la preuve, que les différents modes de preuve. Il situe ces règles dans leur contexte international (droit comparé, Cour européenne des droits de l'homme) et permet d'en comprendre l'histoire et les fondements intellectuels. Rédigé par trois spécialistes du droit de la preuve, cet ouvrage permet non seulement d'avoir une vision globale de la matière, mais encore de pénétrer au coeur des techniques probatoires.
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L'ouvrage présente de manière synthétique et pédagogique la matière en abordant les principaux concepts, définitions et règles de la procédure pénale. De nombreux exemples et références illustrent les développements et sont particulièrement adaptés à l'initiation et à la révision.
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Droit pénal et nouvelles technologies
Jean-paul Céré, Joan miquel Rascagnères, Etienne Vergès
- L'HARMATTAN
- 24 Juin 2015
- 9782343065038
"Ce livre traite d un thème d actualité, au vu de la jurisprudence relative aux nouvelles méthodes d investigation policière et judiciaire. L articulation entre nouvelles technologies et droit pénal est de grande importance, et devrait occuper une place croissante dans les temps à venir. Cet ouvrage permet de croiser les regards sur les problématiques émergentes de la cybercriminalité jusqu au vaste domaine de l exécution des peines, en articulant ces différentes technologies avec le nécessaire respect des droits fondamentaux."
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La procédure pénale est une discipline tout à la fois passionnante et ardue.
Elle se trouve au coeur de conflits idéologiques, mais présente aussi une grande complexité. Le Code de procédure pénale se compose de principes fondamentaux et de dispositions techniques. Il subit l'influence croissante du droit constitutionnel et des droits européens. Il fait l'objet de réformes permanentes. Cet ouvrage propose une vision synthétique et pédagogique de la matière. Il combine une présentation du Code de procédure pénale, de la jurisprudence et une réflexion plus générale sur la matière.
Il est à jour des réformes les plus récentes, notamment de la loi du 14 mars 2011 d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure (LOPPSI II), de la loi du 14 avril 2011 relative à la garde à vue, de la loi du 17 mai 2011 de simplification et d'amélioration de la qualité du droit, et, enfin, de la loi du 10 août 2011 sur la participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et le jugement des mineurs.
L'ouvrage s'adresse aux étudiants en licence et master de droit ainsi qu'à ceux qui préparent un concours administratif.
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Travaux diriges de droit penal et de procedure penale
Etienne Vergès, Philippe Bonfils
- LexisNexis
- Objectif Droit
- 16 Septembre 2004
- 9782711004348
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Travaux dirigés de droit pénal
Philippe Bonfils, Etienne Vergès, Nicolas Catelan
- LexisNexis
- Objectif Droit
- 19 Avril 2013
- 9782711010592
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La procédure pénale est une discipline tout à la fois passionnante et ardue. Elle se trouve au coeur de conflits idéologiques, mais présente aussi une grande complexité.
Le Code de procédure pénale se compose de principes fondamentaux et de dispositions techniques. Il subit l'influence croissante du droit constitutionnel et des droits européens. Il fait en outre l'objet de réformes permanentes.
Cet ouvrage est adapté aussi bien à l'initiation qu'à la révision des principaux concepts, définitions et règles de la procédure pénale.
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Contrats sur la recherche et l'innovation ; techniques contractuelles, valorisation de la recherche, transferts de technologies
Etienne Vergès
- Dalloz
- 28 Novembre 2018
- 9782247161249
Dans le domaine de la recherche et de l'innovation, les contrats sont eux-mêmes innovants. Ils s'adaptent continuellement aux évolutions scientifiques et à leurs particularités. Ils naviguent d'un continent à l'autre et doivent concilier les contraintes des différents systèmes juridiques. De nouvelles clauses apparaissent régulièrement et posent à chaque fois la question de leur compatibilité avec l'ordre public contractuel. C'est de la rencontre entre ces deux...
Les contrats sur la recherche et l'innovation forment un ensemble de contrats d'affaires qui organisent les partenariats scientifiques et la valorisation économique des sciences et technologies. Qu'il s'agisse des contrats de collaboration, de consortium, des licences et cessions, des NDA (non-disclosure agreement) et MTA (material transfer agreement), tous ces contrats ont en commun de traiter un objet particulier : l'information scientifique. Ils nécessitent d'avoir recours à des techniques contractuelles pointues et sont soumis à un environnement juridique complexe (droit civil, propriété intellectuelle, droit européen de la concurrence...).
A jour des textes récents, notamment de la loi du 20 avril 2018 portant ratification de la réforme du droit des contrats, cet ouvrage a été conçu comme un outil de rédaction contractuelle, qui tient compte à la fois des techniques issues de la pratique et de l'analyse du cadre juridique qui s'impose à ces contrats.
Il propose de nombreuses clauses rédigées à la fois en français et en anglais, afin d'ouvrir l'ouvrage sur les accords internationaux des partenaires français, mais également vers l'étranger (par ex. Canada).
L'ouvrage est novateur, car il s'appuie sur l'étude, depuis trois ans, d'une centaine de contrats par l'équipe d'auteurs. Ces contrats, qui ne sont pas accessibles au public, ont été collectés auprès des établissements scientifiques, puis dépouillés et analysés. Pour une grande partie, ces contrats n'ont jamais fait l'objet d'analyse juridique en France et ne sont pas traités dans les ouvrages.
L'ouvrage proposé étant destiné à des professionnels, il sera présenté de façon claire et accessible.
Chaque contrat sera analysé selon le plan suivant :
1) Présentation générale du contrat 2) Règles du droit commun applicables à ce contrat (par exemple, rattachement du contrat à un contrat nommé, application des règles du droit de la concurrence, etc.).
3) Analyse clause par clause du contrat (présentation générale de chaque clause + proposition de plusieurs formes de rédaction de chaque clause selon l'objectif poursuivi par le contractant + analyse de la licéité de chaque clause et des contraintes spécifiques liées à la jurisprudence).
